Mesures légales contre le passage des VTT?

Dernièrement, mon conjoint et moi avons fait des recherches, cogné aux portes et sondé le pouls de la population. Constatant tous les désagréments que ces gens subissaient tout comme nous, nous avons entrepris de changer les choses, convaincus que nos élus seraient à l’écoute et compatissants à notre cause. Une pétition de 100 noms démontrant notre opposition au passage des VTT devant nos propriétés, dont plusieurs sont situées à moins de 50 pieds, a été déposée lors de l’assemblée publique du 11 septembre dernier. Ceci représentait plus de 75% des gens situés directement sur le parcours existant.

Ce soir-là, malgré toute la pression qui pesait sur nous, nous avons parlé haut et fort pour dénoncer et faire changer une situation que nous trouvions injuste, intolérable concernant la circulation de VTT à proximité de nos propriétés. Nous avons malgré tout tenté de convaincre nos élus et les gens présents dans la salle, du bien fondé de notre requête, de l’importance de préserver notre qualité de vie, notre quiétude, de l’impact de la pollution sonore et écologique sur notre environnement, du risque de la perte de valeur de nos propriétés, de l’importance immédiate d’éloigner les VHR de nos propriétés et ce pour le bien commun.

Pendant que le maire tentait tant bien que mal de contenir une trentaine de membres des clubs quads, certains élus voulaient mettre fin à notre exposé ou régler ça immédiatement en adoptant une résolution pour rejeter la pétition. Des élus eux-mêmes propriétaires de VTT et utilisateurs du sentier.

À coup d’hostilité, de mépris, de sarcasme et ne démontrant de toute évidence aucune sympathie pour notre cause, ces même personnes ont tenté de nous faire croire que nous étions stupides. D’autres nous ont invités à déménager à coup de blasphèmes. À deux reprises les membres des clubs quads environnants ont applaudi à la suite de propos hors contexte qui nous étaient adressés et ayant pour but de nous ridiculiser. Voilà tout le respect auquel nous avons eu droit ce soir-là de la part des gens qui n’en ont rien à foutre des désagréments qu’ils nous imposent.

Complètement sous le choc, nous sommes rentrés chez nous désemparés et blessés et avons compris ceci: l’avenir de notre village dans les conditions actuelles en sera un où les quadistes de plus en plus nombreux envahiront nos routes. À coup de subvention, les sentiers régionaux se connecteront entre eux et des quadistes venant de toutes les provinces et bientôt des États-Unis viendront nous polluer l’existence ,à nous les riverains des sentiers qui devront payer de notre quiétude, de notre santé et de la valeur de nos propriétés. Nous les riverains des sentiers devront subir le passage des VTT devant nos propriétés pour que d’autres s’enrichissent à nos dépens, voilà ce qui nous attend.

Déterminés nous ne nous sommes pas laissés abattre et nos recherches ont porté fruits. Des cas de jurisprudence nous permettent depuis 2009 de nous prévaloir d’une baisse d’évaluation foncière de 30% et par la suite, dans certains cas, des poursuites peuvent être intentées contre les propriétaires des terrains sur lesquels des droits de passage ont été accordés aux clubs de VHR. Les municipalités qui permettent la circulation des VHR sur certains chemins publics à proximité des résidences sont elles aussi responsables des nuisances excessives qu’elles font subir aux riverains des sentiers. De plus, dans l’affaire « Gignac c la municipalité de St-Zénon », il a été démontré qu’un sentier pour VHR ne satisfait pas aux critères de l’utilité public comme c’est le cas pour un sentier piétonnier ou une piste cyclable. Il n’est pas destiné à l’ensemble des résidents mais seulement aux quadistes de passage et dans l’intérêt de certains commerces seulement.
Nos chers élus sont bien effrontés lorsqu’ils nous imposent un tel préjudice en invoquant les fameuses retombées économiques et en prétextant qu’il en va de l’utilité public. Les procédures pour vous prévaloir d’une telle diminution de taxes municipales et scolaires vous sont expliquées en détail sur le site «La paix en campagne». Vous y trouverez de nombreux liens et informations pouvant venir en aide à tous les riverains des sentiers du Québec qui ont le droit de vivre paisiblement, dans un environnement sain, loin du bruit et de la circulation.
Sophie Bilodeau et Sébastien Roy
Nantes
Membres du regroupement québécois contre le bruit