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Recours collectif: un travail colossal

Rémi Tremblay 14 décembre 2023

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Recours collectif: un travail colossal - Rémi Tremblay : Actualités Tragédie à Lac-Mégantic

(Capture d’écran Facebook de Me Daniel Larochelle)

Représentant les quelque 4500 membres du recours collectif intenté contre MMA et CP suite à la tragédie ferroviaire du 6 juillet 2013, l’avocat Daniel Larochelle ne manquera pas de lecture dans le temps des fêtes.

L’appel du jugement de non responsabilité prononcé en décembre 2022 par le juge Martin Bureau de la Cour supérieure, en faveur du CP, engage les avocats du gouvernement du Québec, des résidents de Lac-Mégantic et de compagnies d’assurances, dans un long processus judiciaire qui pourrait ne pas être terminé en 2024. Aucune date n’a encore été fixée pour l’appel.

À lui seul, le mémoire d’appel des avocats des demandeurs, produit en juillet dernier, contient des milliers de pièces, résumées dans un texte de 200 pages, alors que le défendeur, CP, a produit plus tard, cette même année, une abondante pile de documents en sa faveur.

Un travail colossal attend les plaideurs d’un côté comme de l’autre, avec l’espoir, pour le recours collectif, que le Canadien Pacifique, la compagnie de chemin de fer devenue Canadien Pacifique Kansas City après une fusion majeure dans le domaine du transport ferroviaire, soit reconnue responsable de la tragédie.